Déposée le 8 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBECX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EVOLUTYS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBECX domicilié(e) Parc St Christophe Pôle Galilée, 10 avenue de l'Entreprise,95865 CERGY PONTOISE CEDEX - 95865 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 803 787 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY - 95000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLUTYS est expirée depuis le 8 février 2017.
SIBECX a également déposé les autres marques suivantes : SIBECX
SIBECX Société par actions simplifiée - Parc St Christophe Pôle Galilée, 10 avenue de l'Entreprise,95865 CERGY PONTOISE CEDEX - 95865 - France - SIREN 444803787
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY - 95000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28
Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11
Appareillages électriques d'installation, à savoir interrupteurs, poussoirs, prises de courant, coupe circuit modulaires, voyants, sorties de câbles, dérivations, prises d'énergie, prises téléphoniques, prises informatiques, prises télévision, prises haute fidélité, fiches multiples, blocs multiprises, fiches, variateurs, obturateurs, adaptateurs, moulures, dispositifs de connexion, boîtiers d'encastrement pour appareillages électriques à sceller ou pour cloisons sèches, boitiers pour appareillages électriques en saillie, boitiers pour appareillages électriques adaptés pour moulures et plinthes.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
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